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Marques déposées par SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle
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LA NUIT DU BAC SMESO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT DU BAC SMESO
SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle

Numéro de dépôt :
96630960
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque LA NUIT DU BAC SMESO

Déposée le 18 juin 1996 par SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NUIT DU BAC SMESO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle, domicilié(e) 16 rue Riquet - BP 371, 31007 TOULOUSE cedex 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMESO Christian FARDOU - France.

La marque LA NUIT DU BAC SMESO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT DU BAC SMESO est expirée depuis le 18 juin 2006.

SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : VITTAVI , Mieux dormir pour réussir ses études , échange & savoir , VITTAVI , SMESO LA MUTUELLE ETUDIANTE "MIEUX VIVRE POUR REUSSIR SES ETUDES " , Collection Campus Santé , SMESO la Mutuelle étudiante , VITTAVI , Mieux connaître ses allergies pour réussir ses études , Mieux voyager en bonne santé pour réussir ses études


SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST Mutuelle - 16 rue Riquet - BP 371, 31007 TOULOUSE cedex 6 - France


SMESO Christian FARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits de l'imprimerie Divertissement, spectacle, divertissement radiophonique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.